Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC FL LA REFERENCE DU PLATEAU CARTON ONDULE
CARTON ONDULE DE FRANCE, syndicat patronal

Numéro de dépôt :
4026682
Date de dépôt :
13/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2023
PAC FL LA REFERENCE DU PLATEAU CARTON ONDULE de CARTON ONDULE DE FRANCE

Présentation de la marque PAC FL LA REFERENCE DU PLATEAU CARTON ONDULE

Déposée par voie électronique le 13 août 2013 par la société CARTON ONDULE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAC FL LA REFERENCE DU PLATEAU CARTON ONDULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la société CARTON ONDULE DE FRANCE domicilié(e) Bât B (RdC à gauche sous le porche), 154 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTON ONDULE DE FRANCE, Mme. KAREEN DESBOUIS domicilié(e) Bât B (RdC à gauche sous le porche), 154 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PAC FL LA REFERENCE DU PLATEAU CARTON ONDULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC FL LA REFERENCE DU PLATEAU CARTON ONDULE est expirée depuis le 13 août 2023.

CARTON ONDULE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : plateau sérénité , PACFL , Plateaux Sérénité , Carton ondulé de France , CARTON ONDULE DE FRANCE LE CARTON ONDULE LE BON GENIE DU COMMERCE! , CARTON ONDULE DE FRANCE , Gamme de Plateaux Sérénité , plateau SERENITE Le carton, l'impact en rayon , Plateau Sérénité


CARTON ONDULE DE FRANCE, syndicat patronal - Bât B (RdC à gauche sous le porche), 154 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 775675820


CARTON ONDULE DE FRANCE, Mme. KAREEN DESBOUIS - Bât B (RdC à gauche sous le porche), 154 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.